User's Manual

Le logo de la poubelle barrée présent sur l’étiquette d’un produit,
une batterie, un produit ou un emballage signifie que les déchets
d’équipements électriques et électroniques et les batteries ne
doivent pas être jetés dans la poubelle ordinaire avec les autres
déchets. Les déchets d’équipements électriques et électroniques et
les batteries doivent être rapportés dans des points de collecte
spécifiques, établis conformément à la réglementation locale.
Un traitement inapproprié des équipements électriques et électroniques, et
notamment une mauvaise gestion des déchets provenant d’équipements
usagés, peut entraîner de multiples risques pour l’environnement et la santé
en raison de la présence de substances, mélanges et composants
potentiellement dangereux dans les équipements en question.
Le client est responsable du traitement des déchets, car les ménages jouent
un rôle important dans la réutilisation et la récupération (y compris le
recyclage) des équipements usagés. Le propriétaire d’un équipement usagé
provenant d’un ménage est tenu, conformément à la réglementation sur les
déchets d’équipements électriques et électroniques en vigueur, de le
rapporter à un collecteur d’équipements usagés ou à des organismes offrant
un service non-professionnel de collecte des déchets d’équipements
électriques ou électroniques. Ces organismes incluent les grossistes et les
détaillants (distributeurs), qui ont l’obligation d’accepter gratuitement les
déchets d’équipements, conformément aux principes suivants:
• un distributeur est tenu d’accepter gratuitement les appareils
électroménagers usagés sur son point de vente, à condition que ceux-ci
soient du même type et remplissent les mêmes fonctions que l’appareil
vendu;
• un distributeur est tenu d’accepter gratuitement des appareils
électroménagers usagés sur le lieu de livraison lors de la livraison d’appareils
électroménagers à un acheteur, à condition que l’appareil usagé soit du
même type et qu’il remplisse les mêmes fonctions que l’appareil fourni;
• un distributeur à la tête d’un magasin de détail d’une surface de vente d’au
moins 400 m2 dédié à la vente d’appareils électroménagers est tenu
d’accepter gratuitement dans son magasin ou à proximité les appareils
électroménagers usagés dont les dimensions extérieures ne dépassent pas
25 cm, sans que la personne qui dépose ces déchets doive acheter un nouvel
appareil électroménager.
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