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Apache License Version 2.0, janvier 2004 http://www.apache.org/licenses/ CONDITIONS D'UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE
DISTRIBUTION 1. Définitions. Le terme « Licence » désignera les conditions générales d'utilisation, de reproduction et de distribution telles
que définies dans les Sections 1 à 9 du présent document. Le terme « Concédant de licence » désignera le détenteur du copyright ou
l'entité autorisée par le détenteur du copyright qui octroie la Licence. Le terme « Entité légale » désignera l'union de l'entité agissante et
de toutes les autres entités qui contrôlent, sont contrôlées par ou sont placées sous contrôle commun avec cette entité. Dans le cadre de
cette définition, le terme « contrôle » signifie (i) le pouvoir, direct ou indirect, de définir l'orientation ou la gestion de ladite entité, en vertu
d'un contrat ou d'une autre manière, ou (ii) la propriété de cinquante pour cent (50 %) ou plus des actions en circulation, ou (iii) la
propriété à titre de bénéficiaire de ladite entité. « Vous » (ou « Votre », ou « Vos ») désignera un individu ou une Entité légale exerçant les
autorisations octroyées par la présente Licence. « Source » désignera la forme privilégiée pour apporter des modifications, y compris
notamment, au code source du logiciel, à la source de la documentation et aux fichiers de configuration. « Objet » désignera toute forme
résultant d'une transformation mécanique ou de la traduction à partir d'une forme Source, y compris notamment, le code d'objet compilé,
la documentation générée et les conversions en d'autres types de support. « Œuvre » désignera le travail d'auteur, qu'il soit sous forme de
Source ou d'Objet, mis à disposition en vertu de la Licence, comme indiqué par un avis de copyright inclus ou joint au travail (un exemple
est fourni dans l'Annexe ci-dessous). « Œuvre dérivée » désignera toute œuvre, sous forme de Source ou d'Objet, basée sur (ou dérivée
de) l'Œuvre et pour laquelle les révisions éditoriales, annotations, élaborations ou autres modifications représentent, globalement, une
œuvre d'auteur originale. Dans le cadre de la présente Licence, les Œuvres dérivées n'incluront pas les œuvres qui restent distinctes de, ou
constituent de simples liens (ou liaisons par nom) avec les interfaces de l'Œuvre et de ses Œuvres dérivées. « Contribution » désigne tout
travail d'auteur, y compris la version originale de l'Œuvre et les modifications ou ajouts éventuels à cette Œuvre ou à ses Œuvres dérivées,
qui est intentionnellement soumis au Concédant de licence pour être inclus dans l'Œuvre par le détenteur du copyright ou par une Entité
légale ou un individu qui y est autorisé, pour le compte du détenteur du copyright. Dans le cadre de cette définition, « Soumis » signifie
toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée au Concédant de licence ou à ses représentants, y compris
notamment les communications par liste de publipostage, système de contrôle du code source et émission de systèmes de suivi gérés par,
ou pour le compte du Concédant de licence en vue de discuter et d'améliorer l'Œuvre, à l'exclusion des communications expressément
marquées ou autrement désignées par écrit par le détenteur du copyright comme n'étant « Pas une contribution ». « Contributeur »
désignera le Concédant de licence et tout autre individu ou Entité légale pour le compte de qui une Contribution a été reçue par le
Concédant de licence et par la suite, intégrée à l'Œuvre. 2. Octroi de Licence de copyright. En vertu des conditions générales de la
présente Licence, chaque Contributeur Vous octroie par la présente une licence de copyright perpétuelle, mondiale, non exclusive,
gratuite, libre de royalties et irrévocable pour reproduire, réaliser des Œuvres dérivées ou présenter en public, exécuter en public,
octroyer des sous-licences et distribuer l'Œuvre et ses Œuvres dérivées sous forme de Source ou d'Objet. 3. Octroi de licence de brevet.
En vertu des conditions générales de la présente Licence, chaque Contributeur Vous octroie par la présente une licence de brevet
perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de royalties et irrévocable (excepté dans les conditions indiquées dans la présente
section) pour réaliser, faire réaliser, utiliser, proposer à la vente, vendre, importer et transférer de toute autre manière l'Œuvre, ladite
licence s'appliquant uniquement aux demandes de brevet pouvant faire l'objet d'une licence par ledit Contributeur et qui sont
nécessairement enfreintes par sa (ses) Contribution(s) seules ou par une combinaison de leur(s) Contribution(s) et de l'Œuvre à laquelle
ladite (lesdites) Contribution(s) a (ont) été soumise(s). Si Vous déposez une plainte concernant un brevet à l'encontre d'une entité (y
compris une demande entre défendeurs ou une demande reconventionnelle dans le cadre d'un procès) alléguant que l'Œuvre ou une
Contribution intégrée à l'Œuvre constitue une violation directe ou contributive du brevet, toutes les licences de brevet qui Vous sont
accordées dans le cadre de cette Licence pour cette Œuvre sont résiliées à compter de la date de dépôt de ladite plainte. 4. Redistribution.
Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l'Œuvre ou des Œuvres dérivées sur tout support, avec ou sans modification et sous
forme de Source ou d'Objet, sous réserve que Vous respectiez les conditions suivantes : (a) Vous devez remettre aux éventuels autres
destinataires de l'Œuvre ou des Œuvres dérivées une copie de la présente Licence ; et (b) Vous devez vous assurer que les éventuels
fichiers modifiés portent des avis en évidence indiquant que Vous avez modifié les fichiers ; et (c) Vous devez conserver, sous forme de
Source de toute Œuvre dérivée que Vous distribuez, tous les avis de copyright, brevet, marque commerciale et attribution sous forme de
Source de l'Œuvre, à l'exclusion des avis qui ne concernent pas une partie des Œuvres dérivées ; et (d) Si l'Œuvre comprend un fichier
texte « AVIS » dans le cadre de sa distribution, toute Œuvre dérivée que Vous distribuerez doit inclure une copie lisible des avis
d'attribution figurant dans ledit fichier AVIS, à l'exclusion des avis qui ne concernent pas une partie des Œuvres dérivées, à au moins l'un
des emplacements suivants : au sein d'un fichier texte AVIS distribué dans le cadre des Œuvres dérivées ; dans le formulaire ou la
documentation Source, si elle est fournie avec les Œuvres dérivées ; ou au sein d'un affichage généré par les Œuvres dérivées, si et quand
lesdits avis de tiers apparaissent normalement. Le contenu du fichier AVIS est réservé à un usage international et ne modifie pas la
présente Licence. Vous pouvez ajouter Vos propres avis d'attribution dans les Œuvres dérivées que Vous distribuez, aux côtés ou en tant
qu'ajout au texte d'AVIS provenant de l'Œuvre, sous réserve que lesdits avis supplémentaires d'attribution ne puissent pas être considérés
comme modifiant la Licence. Vous pouvez ajouter Votre propre déclaration de copyright à Vos modifications et fournir des conditions
générales de licence supplémentaires ou différentes concernant l'utilisation, la reproduction ou la distribution de Vos modifications, ou pour
toute Œuvre dérivée dans son intégralité, sous réserve que Votre utilisation, reproduction et distribution de l'Œuvre se conforment par
ailleurs aux conditions stipulées dans la présente Licence. 5. Soumission de Contributions. Sauf indication explicite contraire, toute
Contribution soumise intentionnellement pour inclusion dans l'Œuvre par Vous au Concédant de licence sera soumise aux conditions
générales de la présente Licence, sans condition générale supplémentaire. Nonobstant ce qui précède, rien dans les présentes ne se
substituera ou ne modifiera les conditions de tout contrat de licence distinct que vous pourriez avoir exécuté avec le Concédant de licence
concernant lesdites Contributions. 6. Marques déposées. La présente Licence n'octroie pas un droit d'utilisation de noms commerciaux,
marques, marques de service ou noms de produit du Concédant de licence, excepté dans la mesure requise pour une utilisation raisonnable
et habituelle en vue de décrire l'origine de l'Œuvre et de reproduire le contenu du fichier AVIS. 7. Exclusion de garantie. Sauf si la loi en
vigueur l'exige ou en cas d'accord écrit, le Concédant de licence fournit l'Œuvre (et chaque Contributeur fournit ses Contributions) « EN
Licences tierces
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