User Manual

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LIMITES DE RESPONSABILITE :
VOS DROITS SONT LIMITÉS À LA RÉPARATION OU AU
REMPLACEMENT DE CE PRODUIT DANS SON ETAT
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DOMMAGES PARTICULIERS, DIRECTS OU INDIRECTS,
CE QUI COMPREND MAIS NE SE LIMITE PAS A LA
PERTE DE RENDEMENT, LA PERTE DE PROFITS, AUX
LIMITES D’UTILISATION DU LOGICIEL, AUX PERTES
OU RECUPERATIONS DE DONNEES, AUX COUTS DE
REMPLACEMENT D’EQUIPEMENT, A L’INDISPONIBI
LITÉ, AUX DOMMAGES CAUSES AUX BIENS ET AUX
REVENDICATIONS DE TIERS SUITE NOTAMMENT A
DES DEMANDES DE REMPLACEMENT DECOULANT
DE LA GARANTIE, DU CONTRAT OU DE LA
LEGISLATION, MALGRE LES AUTRES PRESTATIONS
DE GARANTIE LIMITEES OU LEGALEMENT
IMPLICITES, OU EN CAS D’INAPPLICABILITE DE LA
GARANTIE LIMITÉE, LA RESPONSABILITE D’ABUS SE
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DÉCLARATION DE CONFORMITÉ

que produit de construction conformé-
ment à la directive 89/106 CEE et la
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production est surveillée par des
contrôles
réguliers et indépendants du
respect des exigences légales et

tion de conformité, rendez-vous sur

EXCLUSION DE RESPONSABILITE :
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
DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS LEGALES
APPLICABLES, TOUTE AUTRE RESPONSABILITE,
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PRINCIPE COMPREND AUSSI LES RESPONSABILITES
RELATIVES A LA QUALITÉ MARCHANDE ET/OU A
L’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER DANS LE
CADRE D’UNE RESPONSABILITE IMPLICITE,
INDEPENDAMMENT DES DISPOSITIONS LEGALES,
LES PRESTATIONS DE GARANTIE ETANT LIMITEES

1772 CPD 110430
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