Manual

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Logiciels tiers
Ce produit inclut des modules logiciels tiers. L'utilisation et la distribution de ces modules
logiciels, y compris les mises à jour desdits modules (le "LOGICIEL") sont soumises aux
conditions (1) à (9) décrites ci-dessous.
(1) Vous vous engagez à respecter toutes les lois sur l'exportation, restrictions et régulations en
vigueur dans les pays concernés, au cas où vous livrez, transférez ou exportez le produit, y
compris le LOGICIEL à l'étranger.
(2) Les détenteurs des droits du LOGICIEL conservent l'entière propriété, les droits de titre et
les droits de propriété intellectuelle sur le LOGICIEL. En dehors des clauses du présent
document, aucune licence et aucun droit, explicite ou implicite, ne vous est octroyé ou
transmis par les détenteurs des droits du LOGICIEL concernant les droits de propriété
intellectuelle des détenteurs des droits du LOGICIEL.
(3) Vous n'êtes autorisé à utiliser le LOGICIEL uniquement dans le cadre du produit Canon que
vous avez acheté (le "PRODUIT").
(4) Il est interdit d'attribuer, de diffuser sous licence secondaire, de commercialiser, de distribuer
ou de transférer le LOGICIEL à un tiers sans autorisation écrite préalable des détenteurs des
droits du LOGICIEL.
(5) En dépit des dispositions précédentes, vous pouvez transférer le LOGICIEL uniquement
lorsque (a) vous transférez tous vos droits sur le PRODUIT, ainsi que tous les droits et
obligations définis par les présentes conditions, au destinataire et (b) que le destinataire en
question accepte d'être lié par cet accord.
(6) Vous n'êtes pas autorisé à décompiler ou désassembler le programme, à en effectuer
l'ingénierie inverse ou à convertir de toute autre façon le code du LOGICIEL vers un format
lisible par l'homme.
(7) Il est interdit de modifier, d'adapter, de traduire, de louer, de mettre en crédit-bail ou de
sous-louer le LOGICIEL, ou de créer des produits dérivés du LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à séparer le LOGICIEL du PRODUIT ou à en créer des copies
distinctes.
(9) Vous ne recevez aucune licence pour la portion du LOGICIEL lisible par l'homme (code
source).
En dépit des clauses (1) à (9) ci-dessus, si d'autres conditions régissent les modules logiciels
tiers, ces modules sont soumis aux autres conditions en question.